Mentions légales

Éditeur

Office national des combattants et des victimes de guerre
Hôtel national des Invalides
129 rue de Grenelle,
75007 PARIS
Siret 180 007 015 00019
NAF 84.11Z
Tél. : 01 44 42 30 01
Courriel : courriers-site [at] onacvg [point] fr

Hébergeur

Ecritel France
5 Doaren Molac
56610 Arradon
France
Tél. : +33 (0)1 40 61 20 00

Reponsable de la publication

Michaël Landolt, directeur du mémorial du camp de concentration de Natzweiler-Struthof
Office national des combattants et des victimes de guerre
Mémorial du camp de concentration de Natzweiler-Struthof
Route départementale 130
67130 NATZWILLER
Tél. : + 33 (0)3 88 47 44 67
Courriel : contact.cerd [at] onacvg [point] fr

Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet du mémorial du camp de concentration de Natzweiler-Struthof est la propriété exclusive de l’administration public de l’Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG). Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ses éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse de l’administration public de l’Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG), des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Contenu du site internet

L’administration public de l’Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG) est cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détenteur d’autorisations d’exploitation nécessaires à la diffusion sur le site internet des contenus scientifiques et pédagogiques. Ces contenus comprennent notamment les textes, images, photographies, documents sonores, audiovisuels ou multimédia, sans que cette liste ne soit limitative.

En conséquence, toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces contenus par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse des auteurs ou de leurs ayants droit est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à : communication.cerd [at] onacvg [point] fr.

Conception et réalisation

Conception, développement et maintenance assurés par Stratis, partenaire numérique des acteurs publics pour des écosystèmes responsables, accessibles et souverains.
STRATIS
Pôle d’activités Toulon Est – BP 243 83078 Toulon cedex 9
Tél : 04 98 01 26 26
Site internet : www.stratis.fr

Cartographie : © les contributeurs d’OpenStreetMap. Les données sont disponibles sous la licence ODbL.

Démarche Qualité Web

Pour assurer la meilleure expérience de navigation possible sur ce site, Stratis a engagé un processus rigoureux de respect des standards qualité Opquast, dont ses collaborateurs sont certifiés.

Les critères de cette certification sont élaborés collectivement par une communauté d’experts du Web, garantissant ainsi leur pertinence et leur efficacité. La conformité à ces normes exige un effort continu et soutenu, reflet de notre engagement permanent envers un Numérique Responsable. Pour plus de transparence, nous mettons à votre disposition une description détaillée de nos engagements et des critères adoptés : https://checklists.opquast.com/fr/assurance-qualite-web/

Accessibilité

Auditeur

Stratis, acteur engagé pour un Numérique Responsable, a piloté la démarche d’accessibilité du site tout au long de sa conception et de son développement, réalisé les audits et les correctifs, rédigé la déclaration de conformité en faisant intervenir en continu ses Experts Certifiés en Accessibilité.

Loi applicable et attribution de juridiction

L’utilisation de ce site est régie par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Responsabilité

La connexion de l’utilisateur au site se fait sous son entière responsabilité. L’administration ne peut être tenue pour responsable de tout dommage issu d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension ou de la cessation du site, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d’une quelconque façon de la connexion au Site.

Données personnelles

Le nouveau Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la Loi informatique et liberté visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de gestion et de protection de vos données personnelles.